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Rénovation responsable : ce que contient la nouvelle version du référentiel Promotelec

Publié le 26 septembre 2019

Découvrez la nouvelle version du référentiel Promotelec dédié à la rénovation responsable. Cette mouture, qui entrera prochainement en vigueur, est enrichie de plusieurs niveaux de performance et d’options, parmi lesquelles une option consacrée au carbone qui vous permet de valoriser la démarche écoresponsable de vos projets.

Pourquoi une nouvelle version du référentiel ?

Le secteur du bâtiment est un territoire en perpétuel mouvement qu’il convient d’explorer avec les bons outils, ceux qui garantiront la pertinence et la performance de vos opérations sur la durée, en construction ou en rénovation.

Après la sortie fin 2018 d’une nouvelle version de son référentiel consacré à l’habitat neuf, Promotelec s’attaque cette fois à celui dédié à la rénovation des bâtiments, avec l’objectif d’en faire un référentiel complet sur toutes les questions qui conduisent aujourd’hui la transition du bâti vers un modèle responsable et durable.

Promotelec fait évoluer son référentiel pour vous aider à développer des projets qui répondent non seulement aux exigences réglementaires en matière d’énergie et d’environnement, actuelles et futures, mais aussi aux attentes de confort des habitants. Cette nouvelle version vous propose notamment d’aller plus loin dans l’affirmation de votre démarche écoresponsable en valorisant le bilan carbone de vos opérations grâce à des niveaux SNBC compatibles.

La question du carbone est devenue un enjeu majeur à l’échelle nationale (COP 21, Stratégie nationale bas carbone (SNBC), label E+C-, RE 2020, etc.), traitée à la fois dans la construction neuve, avec le Label d’État Énergie Positive et Réduction Carbone E+C-, et dans la prochaine réglementation environnementale prévue pour 2020.

Quelles sont les nouveautés ?

Deux niveaux de performance supplémentaires

  • HPE Rénovation « équivalent » : pour les bâtiments antérieurs à 1948 : ≤ 150 kWhep/m².an (1)
  • Carbone Responsable : pour valoriser une approche Carbone : Seuil ≤ 2030 / 2040 / 2050

Ces niveaux de performance viennent compléter les niveaux existants :

  • BBC-Effinergie Rénovation : pour les bâtiments postérieurs à 1948 : ≤ 80 kWhep/m².an (1)
  • Effinergie Rénovation : pour les bâtiments antérieurs à 1948 : ≤ 80 kWhep/m².an (1)
  • HPE Rénovation : pour les bâtiments postérieurs à 1948 : ≤ 150 kWhep/m².an(1)

Quatre nouvelles options

-> Habitat Respectueux de l’Environnement

Prendre en compte l’enjeu sociétal du respect de l’environnement avec de nouvelles thématiques :

*Intégration dans l’environnement local ;

*Maîtrise de la demande en énergie ;

*Autoconsommation - Autoproduction d'électricité ;

*Réduction de l’empreinte environnementale et des émissions de CO2 ;

*Gestion de chantier ;

*Maîtrise des consommations d’eau ;

*Santé et qualité d’usage ;

*Management et utilisation.

-> Habitat Adapté à Chacun

Prendre en compte l’enjeu sociétal du respect de l’adaptabilité du logement avec de nouvelles thématiques :

*Sécurité des personnes et des biens ;

*Ergonomie et évolutivité du logement ;

*Connectivité du logement ;

*Cadre de vie et accessibilité aux services ;

-> Territorialisation

Une proposition de démarche globale adaptée aux spécificités de votre territoire :

*Le choix de niveaux de performance énergétique et/ou carbone ;

*La « sélection » de prescriptions spécifiques pour répondre à vos attentes et à vos enjeux territoriaux.

-> SNBC compatible

  • Un calcul de CO2 simplifié.
  • Une démarche carbone volontariste avec un garde-fou sur les émissions de CO2.
  • Des niveaux d’émissions basés sur la phase exploitation pour initier la prise en compte
    de ce critère.
  • Des facteurs d’émissions issus de la méthode E+C-.
  • Aucune étude complémentaire par un bureau d’études n’est demandée.
  • Une « calculette »  pour convertir les résultats en énergie primaire en émissions de CO2.

(1) Les valeurs limites de consommation énergétique conventionnelle ci-dessus sont à moduler en fonction des coefficients de localisation géographique (coefficient a) et d’altitude (coefficient b). Elles sont donc à multiplier par (a + b).

>> Pour plus d'informations sur la rénovation responsable, rendez-vous sur notre page dédiée à l'habitat éco-responsable.

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